
Philippe Engel, Dominique Davodet, ...
ISBN : 9782711013241
Le juge est omniprésent dans les vie de sociétés.
Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.
Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu'il s'attribue lui-même parfois. La matière est donc manifestement vaste !
Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l'inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.
Destinée aux praticiens, l'étude prend la forme d'un glossaire. Sous les soixante-dix mots-clés qu'il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l'index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et un état de la jurispruden
Le juge est omniprésent dans les vie de sociétés.
Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.
Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu'il s'attribue lui-même parfois. La matière est donc manifestement vaste !
Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l'inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.
Destinée aux praticiens, l'étude prend la forme d'un glossaire. Sous les soixante-dix mots-clés qu'il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l'index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et un état de la jurispruden
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