Justice de proximité et justiciables près de saint-tropez
ISBN : 9791032005842
Description
La Révolution française entraîna un changement décisif dans l’utilisation de la justice locale en créant les justices de paix, étudiés ici à l’échelle d’un canton.
La loi des 16-24 août 1790 entraîna en France une recomposition du paysage juridictionnel : la justice de proximité fut entièrement refondue, et aux justices seigneuriales succédèrent des justices de paix. Adoptant une approche microhistorique (centrée sur territoire qui forma le canton de Saint-Tropez) et transversale (1773-1803) de la relation entre justice de proximité et justiciables, cet ouvrage explore les conséquences de cette loi : un relatif éloignement géographique de la justice, et, en revanche, une certaine continuité observée au niveau des gens de justice. La proclamation du principe de gratuité de la justice eut aussi pour conséquence une hausse importante du recours judiciaire. Parallèlement, l’utili
Description
La Révolution française entraîna un changement décisif dans l’utilisation de la justice locale en créant les justices de paix, étudiés ici à l’échelle d’un canton.
La loi des 16-24 août 1790 entraîna en France une recomposition du paysage juridictionnel : la justice de proximité fut entièrement refondue, et aux justices seigneuriales succédèrent des justices de paix. Adoptant une approche microhistorique (centrée sur territoire qui forma le canton de Saint-Tropez) et transversale (1773-1803) de la relation entre justice de proximité et justiciables, cet ouvrage explore les conséquences de cette loi : un relatif éloignement géographique de la justice, et, en revanche, une certaine continuité observée au niveau des gens de justice. La proclamation du principe de gratuité de la justice eut aussi pour conséquence une hausse importante du recours judiciaire. Parallèlement, l’utili
Caractéristiques
- DistributeurDILISCO
- Date de publication04 décembre 2025
- AudienceTous publics
- CollectionLe temps de l'histoire
- LangueFrançais
- Poids1 gr
