La licence de droit d auteur

Le droit d'auteur - dont l'identité reste controversée - n'échappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en oeuvre.

Le livre premier du Code de la propriété intellectuelle regroupe ainsi dans une fausse unité des formules dont la diversité n'échappe pas aux praticiens : temporaires ou définitives, exclusives ou non exclusives...

Pourtant, l'originalité de ces contrats, classiquement affirmée, n'est bien souvent qu'une apparente. De l'édition littéraire aux contrats de l'audiovisuel et aux oeuvres diffusées sur les réseaux, l'analyse démontre que si l'auteur peut "céder" son oeuvre - ce que dit la loi - il peut aussi la louer, c'est-à-dire en concéder la licence - ce qu'elle ne dit pas.

Ce constat de l'adéquation possible des contrats du droit d'auteur aux formules du droit civil s'appuie sur une méthode de lecture renouvelée de la matière. L'attention portée par la loi impérative à certains contrats (édition, production