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La personne raisonnable - Image principale

La personne raisonnable

ISBN : 9782386001536

 

 

 


 

 

 


 

Description

La personne raisonnable est une notion juridique « standard » qui incarne la normalité. C'est une référence fréquente des textes de droit positif ou dans la littérature juridique à propos de l'appréciation judiciaire. On pourrait en dire qu'elle permet au juriste saisi d'un cas d'opérer le passage du fait au droit. Son application montre en réalité deux fonctions distinctes : tantôt elle renvoie à une normalité descriptive, elle autorise une connaissance des faits sur lesquels s'érige le droit ; tantôt, normative : c'est la règle de droit elle-même, tirée des faits par un jugement de valeur, c'est-à-dire au moyen de critères juridiques. L'ouvrage constitue une analyse des différents usages de la notion de personne raisonnable, ce qui les justifie, ainsi que la mise en oeuvre pratique de la notion par le juge, ou plus largement, le juriste qui interprète.

Caractéristiques

  • Poids1 gr
  • Marque EditorialeMARE MARTIN
  • CollectionBibliothèque des thèses
  • Date de publication22 janvier 2026
  • Forme de produitLivre
  • DistributeurSODIS