La répétition d'infractions - volume 157

Thèse pour le doctorat en droit de l'Université Toulouse 1 Capitole présentée et soutenue publiquement le 3 décembre 2014. Préface de Bertrand de Lamy

Bertrand de Lamy

Il y a des sujets de thèse dont l'apparente simplicité dissimule une très grande complexité. Tel est le cas de " la répétition d'infractions ".

La répétition d'infractions ? Mais c'est la récidive, le concours réel d'infractions ainsi que la réitération d'infractions dira le pénaliste. En réalité, il s'agit seulement là des figures de la répétition d'infractions qui, en elle-même, n'existe pas en droit pénal positif. Dit autrement, les différents mécanismes cités obéissent à des conditions et à des régimes divers alors qu'ils correspondent à la même réalité de la répétition d'infractions. Il n'existe donc dans le droit positif que des formes de la répétition d'infractions, faites de règles complexes, et non une notion unitaire dotée d'un régime cohérent [...].

Le plan de