
Jean-Paul Branlard
ISBN : 9782711019021
Le droit alimentaire, culinaire et de la gastronomie est un domaine du droit peu connu, voire méconnu. Il était temps de s'intéresser à ce sujet de bouche, trop longtemps ignoré des facultés de droit, pour ne pas dire méprisé, naguère art "féminin". Le rôle de la jurisprudence est, à cet égard, primordial.
Dépassant les traditionnels clivages entre le droit privé et le droit public, cet ouvrage regroupe nombre de décisions pertinentes. De l'Organe de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce à la Cour de justice de l'Union européenne, en passant par la Cour de cassation, les cours d'appel et jusqu'au plus humble de nos tribunaux de première instance, tout intéresse les magistrats : la source de chaleur utilisée, les casseroles, la fraîcheur, l'origine des ingrédients de la recette, voire l'humeur de celui qui cuisine ou
Le droit alimentaire, culinaire et de la gastronomie est un domaine du droit peu connu, voire méconnu. Il était temps de s'intéresser à ce sujet de bouche, trop longtemps ignoré des facultés de droit, pour ne pas dire méprisé, naguère art "féminin". Le rôle de la jurisprudence est, à cet égard, primordial.
Dépassant les traditionnels clivages entre le droit privé et le droit public, cet ouvrage regroupe nombre de décisions pertinentes. De l'Organe de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce à la Cour de justice de l'Union européenne, en passant par la Cour de cassation, les cours d'appel et jusqu'au plus humble de nos tribunaux de première instance, tout intéresse les magistrats : la source de chaleur utilisée, les casseroles, la fraîcheur, l'origine des ingrédients de la recette, voire l'humeur de celui qui cuisine ou
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