Les conflits horizontaux de normes

Cet ouvrage est le fruit de deux années de travail collaboratif, mené à l'Université Lille 2 avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et justice, par une vingtaine de chercheurs, sous la direction de Fabienne Péraldi Leneuf et Sophie Schiller. A partir du constat que l'inflation et la diversification normatives ont favorisé la multiplication des "conflits horizontaux" entre normes de même valeur (ou niveau) dans un ordre juridique donné, l'ouvrage se concentre sur les modes de raisonnement employés par les juges pour trancher ces conflits. De nombreuses jurisprudences dans différents domaines du droit public et du droit privé, ainsi que dans différents ordres juridiques nationaux, européen et international ont été exploitées. Les conclusions des auteurs ont été regroupées sous deux thématiques distinctes :

• l'hypothèse où le juge a à sa disposition une règle de conflit établie (un texte ou une maxime d'interprétation). Ont été exploitées ici la relation entre le ju