Manuel de droit de la responsabilité civile

DROIT BELGE

Le présent ouvrage propose un aperçu général du droit belge de la responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle.
Le texte a été entièrement revu pour y inclure la réforme du droit de la responsabilité opérée par le livre 6 du Code civil, entré en vigueur le 1er janvier 2025.

Après une introduction aux concepts et objectifs de cette matière, il examine systématiquement :

• la faute ;
• le lien causal ;
• le dommage et sa réparation ;
• la prévention, l'ordre et l'interdiction ; ainsi que
• les moyens de défense susceptibles d'être invoqués dans le cadre d'une action en responsabilité.

Les titres suivants sont consacrés aux responsabilités du fait d'autrui et du fait des choses ainsi qu'aux nombreux régimes particuliers de responsabilité (les produits défectueux, le régime d'indemnisation spécifique en matière d'ac